Conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation sont conclues entre vous et Noah Thiffault Sexologue (“l’Entreprise“, “nous” ou “notre“).

Les présentes conditions générales, ainsi que tout document expressément incorporé par référence (collectivement, les “Conditions d’utilisation“), régissent votre accès et votre utilisation du site https://noahthiffaultsexologue.com, y compris tout contenu, toute fonctionnalité et tout service offerts sur ou via ce site https://noahthiffaultsexologue.com (le “Site“), que vous soyez un visiteur ou un utilisateur inscrit.

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Modifications des conditions d’utilisation

Nous pouvons réviser et mettre à jour les présentes conditions d’utilisation à tout moment, à notre seule discrétion. Toutes les modifications prennent effet dès leur publication sur le site et s’appliquent à tout accès et toute utilisation du site par la suite. Le fait de continuer à utiliser le site après la publication des conditions révisées signifie que vous acceptez ces modifications. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement afin d’être informé de tout changement, ceux-ci étant contraignants pour vous.

Vie privée

Votre utilisation du site est également soumise à notre Politique de confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui régit également le site et informe les utilisateurs de nos pratiques de collecte de données. Votre accord avec la Politique de confidentialité fait partie intégrante des présentes conditions.

Clause de non-responsabilité

Votre utilisation du site est également soumise à notre clause de non-responsabilité. Veuillez la consulter, car elle régit également le site et informe les utilisateurs de diverses limitations liées aux informations fournies. Votre acceptation de cette clause fait également partie des présentes conditions.

Accès au site et sécurité du compte

Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le site, ainsi que tout service ou contenu que nous y proposons, à notre seule discrétion, sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables si tout ou partie du site devenait indisponible à tout moment ou pour une durée quelconque. Il se peut que nous restreignions occasionnellement l’accès à certaines parties ou à l’ensemble du site, y compris aux utilisateurs inscrits.

Pour accéder au site ou à certaines de ses ressources, vous pouvez être amené à fournir certaines informations d’enregistrement. Il est conditionnel à votre utilisation du site et de ses ressources que toutes les informations que vous fournissez soient exactes, à jour et complètes. Vous acceptez que toutes les informations fournies soient régies par notre Politique de confidentialité et vous consentez à toutes les actions entreprises concernant vos informations, conformément à celle-ci.

Si vous choisissez ou recevez un nom d’utilisateur, un mot de passe ou tout autre identifiant dans le cadre de nos mesures de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles et ne pas les divulguer à d’autres personnes ou entités. Vous reconnaissez que votre compte vous est personnel et vous vous engagez à ne pas permettre à d’autres personnes d’accéder au site en utilisant vos identifiants. Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée ou de toute violation de sécurité. Vous acceptez également de vous déconnecter à la fin de chaque session. Soyez particulièrement vigilant si vous accédez au site depuis un ordinateur public ou partagé.

Nous nous réservons le droit de désactiver tout identifiant à tout moment, pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation des présentes conditions.

Utilisation interdite et propriété intellectuelle

Vous bénéficiez d’une licence non exclusive, non transférable et révocable pour accéder au site et utiliser les ressources disponibles en téléchargement, strictement conformément aux présentes conditions d’utilisation.

En utilisant le site, vous garantissez à l’Entreprise que vous ne l’utiliserez, ni les ressources disponibles, à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions. Vous ne devez pas utiliser le site d’une manière pouvant l’endommager, le désactiver, le surcharger ou l’altérer, ni interférer avec l’utilisation et la jouissance du site par un tiers. Vous ne devez pas tenter d’obtenir du contenu ou des informations par des moyens non intentionnellement mis à disposition via le site.

Tout le contenu du site (textes, graphismes, logos, images, compilations, logiciels) est la propriété de l’Entreprise ou de ses fournisseurs, protégé par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à respecter tous les avis de droits d’auteur et autres mentions de propriété, et à ne pas y apporter de modifications.

Vous vous engagez à ne pas modifier, publier, transmettre, ingénierie inverse, participer à la vente, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu du site ou toute ressource disponible en téléchargement.

Le contenu de l’Entreprise n’est pas destiné à la revente. Votre utilisation du site ne vous confère aucun droit d’utilisation non autorisée du contenu protégé. Vous vous engagez à n’utiliser ce contenu qu’à des fins personnelles, et à ne pas en faire un autre usage sans autorisation écrite préalable de l’Entreprise et du titulaire des droits d’auteur. Vous reconnaissez ne pas acquérir de droits de propriété sur ce contenu. Aucun droit de licence, explicite ou implicite, ne vous est accordé sauf disposition expresse des présentes conditions.

Le nom de l’Entreprise, son logo, slogan, ainsi que tous les noms, logos, produits, services, designs et slogans associés sont des marques déposées de l’Entreprise ou de ses partenaires. Vous ne devez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable. Tous les autres noms, logos, produits et services présents sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Exactitude et responsabilité personnelle

Comme mentionné dans notre clause de non-responsabilité, nous avons fait de notre mieux pour garantir que les informations fournies sur le site et dans les ressources téléchargeables sont exactes et utiles, mais nous ne garantissons pas leur précision. Ni l’Entreprise ni ses propriétaires ou employés ne peuvent être tenus responsables des erreurs, omissions ou dommages résultant du non-recours à un professionnel qualifié connaissant votre situation.

En utilisant ce site, vous acceptez d’être personnellement responsable de vos actions et de leurs conséquences. Vous assumez la responsabilité complète de tout dommage ou perte résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations disponibles sur le site ou dans ses ressources téléchargeables. Vous acceptez d’exercer votre jugement et de faire preuve de diligence raisonnable avant d’agir ou de mettre en œuvre une politique ou stratégie proposée sur le site.

Courriels et autres communications électroniques

En visitant ce site ou en envoyant des courriels à l’Entreprise, vous communiquez de façon électronique. Vous consentez à recevoir des communications électroniques, et acceptez que tous les accords, notifications, divulgations et autres communications transmises par voie électronique (par courriel ou via le site) satisfont aux exigences légales de communications écrites.

Nous sommes ravis de communiquer avec vous par courriel, et plusieurs sections du site vous permettent d’envoyer des messages électroniques à l’Entreprise. Toutefois, ces communications ne créent pas de relation d’affaires ou contractuelle. Conformément à notre Politique de confidentialité, nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour garantir la confidentialité de vos communications, mais nous ne pouvons garantir leur sécurité ni éviter leur divulgation éventuelle en cas de décision judiciaire.

Utilisation des services de communication

Le site peut contenir des services de communication tels que des forums, espaces de discussion, groupes de nouvelles, communautés, pages personnelles, calendriers, sections de commentaires de blog, et/ou autres espaces permettant la communication (collectivement, les “Services de communication“). Vous acceptez d’utiliser ces services uniquement pour publier, envoyer et recevoir des messages et du contenu approprié et lié au service concerné.

À titre d’exemple, sans que cela ne soit limitatif, vous vous engagez à ne pas: Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer les droits légaux d’autrui (notamment les droits à la vie privée et à l’image); Publier, diffuser ou transmettre tout contenu inapproprié, obscène, diffamatoire, illicite, ou contraire à l’éthique; Téléverser des fichiers contenant des logiciels ou du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle ou de confidentialité, sauf si vous en détenez les droits ou avez les autorisations nécessaires; Téléverser des fichiers contenant des virus, fichiers corrompus ou tout logiciel susceptible de nuire au fonctionnement d’un autre appareil; Faire de la publicité ou vendre des biens ou services sauf si le service de communication concerné le permet expressément; Transmettre des enquêtes, concours, chaînes de lettres ou schémas pyramidaux; Télécharger des fichiers postés par d’autres utilisateurs si vous savez ou devriez raisonnablement savoir que leur distribution est illégale; Falsifier ou supprimer des mentions d’auteur, des avis juridiques, ou des désignations de propriété; Restreindre ou empêcher un autre utilisateur d’utiliser les Services de communication; Collecter des informations sur d’autres personnes, y compris des adresses électroniques, sans leur consentement; Violer toute loi ou réglementation applicable.

L’Entreprise n’est pas tenue de surveiller les Services de communication, mais elle se réserve le droit de consulter et de supprimer tout contenu, à sa seule discrétion, sans préavis. Elle peut également restreindre ou mettre fin à votre accès à tout moment, sans justification.

L’Entreprise se réserve le droit de divulguer toute information nécessaire pour se conformer à la loi, répondre à des procédures judiciaires ou à une demande gouvernementale, ou de modifier, refuser de publier ou supprimer tout contenu, en tout ou en partie, à sa seule discrétion.

Soyez toujours prudent lorsque vous divulguez des informations personnelles dans un Service de communication. L’Entreprise ne contrôle ni n’approuve le contenu publié dans ces espaces et décline toute responsabilité liée à votre participation. Les modérateurs ou hôtes ne sont pas des représentants officiels de l’Entreprise, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de l’Entreprise.

Les documents téléchargés peuvent être soumis à des limitations d’utilisation, de reproduction et/ou de diffusion. Vous êtes responsable du respect de ces limitations.

Contenus fournis au site

L’Entreprise ne revendique aucun droit de propriété sur le contenu que vous fournissez au site (y compris vos commentaires, suggestions ou autres “Soumissions“). Toutefois, en publiant, téléversant ou soumettant une Soumission, vous accordez à l’Entreprise, ses sociétés affiliées et sous-licenciés le droit d’utiliser votre Soumission dans le cadre de leurs activités en ligne, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire, reformater votre Soumission, et d’y associer votre nom.

Aucune rémunération ne vous sera versée pour l’utilisation de votre Soumission. L’Entreprise n’a aucune obligation de publier ou d’utiliser les Soumissions que vous fournissez et peut les supprimer à tout moment.

En fournissant une Soumission, vous déclarez détenir ou contrôler tous les droits nécessaires à cette action, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, droits à l’image, droits de diffusion et de reproduction.

Liens vers des sites web et services tiers

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web (“Sites liés“). Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’Entreprise, qui n’est pas responsable de leur contenu, y compris les liens qu’ils contiennent ou leurs mises à jour. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité, et leur présence n’implique en aucun cas une approbation de l’Entreprise ou une quelconque association avec leurs exploitants.

Certains services disponibles sur le site peuvent être fournis par des tiers. En utilisant ces services ou fonctionnalités, vous acceptez que l’Entreprise partage les informations nécessaires avec ces tiers pour leur permettre de vous fournir les services demandés.

Absence de garanties

L’ENTREPRISE NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT AU FONCTIONNEMENT OU AUX PERFORMANCES DE CE SITE. L’ENTREPRISE NE FAIT ÉGALEMENT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES INFORMATIONS, CONTENUS, DOCUMENTS, PROGRAMMES, PRODUITS, LIVRES OU SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA CE SITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, L’ENTREPRISE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS CELLES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE ET À L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

Limitation de responsabilité

VOUS ACCEPTEZ DE DÉGAGER L’ENTREPRISE DE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, QUE VOUS OU TOUTE PERSONNE ASSOCIÉE À VOUS POURRIEZ SUBIR SUITE À L’UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE OU DANS LES RESSOURCES TÉLÉCHARGEABLES.

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CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. CES LIMITATIONS PEUVENT DONC NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DU SITE OU DE SES CONDITIONS, VOTRE SEUL RECOURS EST DE CESSER DE L’UTILISER.

Résolution des litiges

Vous renoncez expressément à toute réclamation, présente ou future, liée au site, à l’Entreprise, aux contrats conclus avec elle, ou à ses produits et services. Si vous souhaitez intenter une action, vous acceptez de le faire uniquement devant les tribunaux provinciaux ou fédéraux les plus proches de Montréal, QC, Canada.

Dans toute la mesure permise par la loi, vous acceptez également de prendre en charge tous les frais associés au dépôt de la plainte ou à l’arbitrage, ainsi que les frais administratifs qui en découlent.

Utilisateurs internationaux

Le service est contrôlé, exploité et géré par l’Entreprise depuis ses bureaux au Québec, Canada. Si vous accédez au service depuis l’extérieur du Québec, vous êtes responsable de respecter les lois locales en vigueur.

Vous acceptez de ne pas utiliser le contenu de l’Entreprise d’une manière interdite par les lois, restrictions ou règlements en vigueur dans votre pays ou juridiction.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’Entreprise, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et tiers, pour toute perte, tout coût, toute responsabilité et toute dépense (y compris les frais raisonnables d’avocat) découlant de ou liés à: votre utilisation ou incapacité à utiliser le Site ou ses services, tout contenu que vous publiez, votre violation de ces Conditions d’utilisation, votre atteinte aux droits d’un tiers, ou encore votre violation des lois, règles ou règlements applicables.

L’Entreprise se réserve le droit, à ses propres frais, d’assumer la défense exclusive de toute affaire faisant l’objet d’une indemnisation de votre part. Dans ce cas, vous acceptez de coopérer pleinement avec l’Entreprise pour faire valoir toute défense disponible.

Résiliation et restriction d’accès

L’Entreprise se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès au Site et à ses services, en tout ou en partie, à tout moment, sans préavis.

Dans toute la mesure permise par la loi, vous consentez à ce que tout litige lié au Site ou aux présentes Conditions d’utilisation soit résolu conformément à la clause de Résolution des litiges ci-dessus.

L’utilisation du Site est interdite dans toute juridiction ne reconnaissant pas l’intégralité des présentes Conditions.

Absence de partenariat ou autre relation

Vous convenez qu’aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi ou d’agence n’existe entre vous et l’Entreprise du fait de cet accord ou de l’utilisation du Site.

La prestation de l’Entreprise est soumise aux lois en vigueur et à toute obligation légale ou administrative, et rien dans cet accord ne limite le droit de l’Entreprise de se conformer à ces obligations, notamment celles issues d’ordonnances judiciaires ou demandes gouvernementales.

Si une disposition du présent accord est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera remplacée par une disposition valide et applicable se rapprochant le plus possible de l’intention initiale, et le reste de l’accord restera pleinement en vigueur.

Intégralité de l’accord

Sauf indication contraire, les présentes Conditions, conjointement avec la Politique de confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’Entreprise concernant l’utilisation du Site, et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites.

Une version imprimée de cet accord et de tout avis transmis sous forme électronique sera admissible dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives, au même titre que tout autre document commercial imprimé.

Modifications aux conditions

L’Entreprise se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes Conditions d’utilisation. La version la plus récente prévaudra sur toutes les versions précédentes. L’Entreprise vous encourage à consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles mises à jour.

Nous contacter

L’Entreprise accueille volontiers vos questions ou commentaires concernant les présentes Conditions:

Noah Thiffault Sexologue
Noah Thiffault
[email protected]
Montréal, QC, Canada

Date d’entrée en vigueur: 28 août 2025